33 - 3 les sujets

de l’éducation de la culture de la jeunesse. O/III-09

Délégation aux affaires culturelles. O/III-04

Demande du droit de vote au 1er collège. L/II-27

Demandes Djamaa de Beni - Mzab en Algérie au M. ministre de l’intérieure. L/I-29

Des armes apportés par des Mozabites. L/I-28

Des libertés fondamentales et des droits de l’homme et du citoyen. L/II-26

Des membres des corporation indigènes qui habitant Alger depuis quelque années. M/III-20

Des permis d’achat d’armes délivrées aux Mozabites. L/I-31

Des successions ibadites. M/II-11

Etude des droits des personnes appartenant aux minorités ethniques، religieuses et linguistiques. K/III-06

Etudes musulmanes « le Kanoun de Mzab ». S/I-01

Graves incidents au Mzab. F/II-12

Historique proclamation aux habitant du Mzab - Arrêté. O/II-01

Immigration: vote bloqués pour recentrer le débat. R/III-22

Institutions et coutumes des berbères du Maghreb « en Maroc - Algérie - Tunis - Sahra » leçons de droit coutumier berbère. E/III-03

Juridiction compétente en matière de litige entre mozabites. L/I-01

Kanoun des villes du Mzab. R/III-02

La condition actuelle des Israélites algériens، Le décret du 24 octobre 1870. A/I-16، B/I-07

La notion de minorité. A/II-14

La particularisme Ibadite au Mzab. C/II-04

[La requête présentée par les ville de Ghardaïa]. O/I-03

La situation du Mzab - les lois et les coutumes Mozabites. O/II-03

[Le conseil d’état]. L/I-23

Le décret 08 Janvier 1870. O/III-03

Le nommée Bassaid Addoun. M/I-17

Le nommée Salah ben Omar. M/III-14

Le recrutement militaire. L/I-13