33 - 3 les sujets

Projet de loi portant réorganisation des territoire du sud et création du département de Bone. O/III-13

Projet et décret. O/III-08

Proposition tendants à la reconstitution d’une corporation des Mozabites à Constantine. M/II-12

Rapport au sujet de nègres au négresses qui fait l’objet de transaction au Mzab et à Ouargla. N/II-04

Récépissé de déclaration « changement de bureau ». S/III-17

Récépissé de déclaration modification des statuts. S/III-16

Réclamation au sujet de la compétence des Cadis Ibadites de tell. N/II-06

Réclamation contre l’application d’office de la loi sur la recrutement. P/IV-01

Recueil de délibération à la mosquée de Beni - Isguen، registre de la mosquée (de Beni - Isguen ) destiné à la transcription des décisions rendus en cet établissement. R/III-15

Recueil de délibération des Djemaas du Mzab. B/II-12

Règlement intérieur relatif à la constitution du comité du croissant rouge algérien. O/III-17

Réglementation de la juridiction des tribunaux. N/II-12

Réponse à télexe du 30 Mars 1989 concerne d’une route traverse les cimetières ibadites. L/III-02

Requête sur extension de réseau de gaz naturel. L/II-08

Révision de la constitution. O/III-11

Sans titre. L/I-10، L/II-04، L/II-12، L/III-05، L/III-06، L/III-13، L/III-17، L/III-20، P/III-04، P/III-06، Q/II-27

L/III-03، L/III-04، L/III-07، L/III-10، M/II-10

[Serment que leurs coreligionnaires sont astreints à prêtre sur les tombeaux]. O/II-11

Soyons justes. F/I-17

Tant va la cruche à l’eau. B/I-13

Traduction (Bach - Adel Mohamed ben Ahmaed ben Hadj Brahim). P/III-02

Traduction « Jugement ». N/II-02