29 - 3 L- P

Le sujet: Histoire du Mzab.

Pp. ( 07 - 10).

A propos: les Oulama du Mzab.

- deux copies.

- Incomplet.

O/ II - 11

Le procureur général « Jules Maillet ».

[Serment que leurs coreligionnaires sont astreints à prêtre sur les tombeaux].

Date: 17 mars 1888.

Lieu de l’écriture: Alger.

Original، Copie،.

Le sujet: Lois et droit - Histoire du Mzab.

N°p: 02.

A propos: des Mozabites de Constantine qui prêtent que par Dieu ou sur le Coran.

Envoyer à M. le procureur général.

O/ III - 01

Abderrahmane Cheriet، ministre de l’éducation nationale le secrétaire général.

Arrêté du 28 juin 1968 ouvrant une instance de classement de la vallée du Mzab parmi les sites.

Arrêté;

Date: 28 Jui. 1968.

Lieu de l’écriture: Alger.

Copie، dactylographie.

Le sujet: Lois et droit - Culture.

N°p: 01.

O/ III - 02

Maréchal de France.

Organisation régulière de la corporation des Mozabites.

Décret;

Date: Oct. 1835.

Lieu de l’écriture: Alger.

Copie، manuscrite.

Le sujet: Lois et droit.

N°p: 02.

O/ III - 03

Inconnu.

Le décret 08 Janvier 1870.

Décret;

Copie، dactylographie.

Le sujet: Lois et droit.

N°p: 03.

O/ III - 04

Etat Algérie - Actualité algérien (Journal officier).

Délégation aux affaires culturelles.

Décret;

Date: 21 août 1962.

Copie، dactylographie.

Le sujet: Lois et droit.

Pp. ( 21).

O/ III - 05

Nombres des Mozabites.

Projet d’organisation des Mozabites.

Décret;

Lieu de l’écriture: Alger.

Copie، manuscrite.

Le sujet: Lois et droit - Histoire du Mzab.

N°p: 08.

O/ III - 06

Chadki Benjedid (Journal officiel).

Lois et ordennances - Décret.

Décret;

Date: 02 Fév. 1988.

Lieu de l’écriture: Alger.

Copie، saisie.