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Le sujet: Lois et droit.

A propos: les des associations et autres sujets.

O/ III - 07

Djemel Bouras (membres de conseil d’administration).

Union sportive des Mozabites en France.

Décret;

Date: 08 Jui. 1989.

Lieu de l’écriture: Paris.

Copie، dactylographie.

Le sujet: le Sport - Histoire du Mzab - Lois et droit.

N°p: 04.

O/ III - 08

Premier président.

Projet et décret.

Devret;

Date: 25 Nov.1908.

Lieu de l’écriture: Alger.

Copie، manuscrite.

Le sujet: Lois et droit - Histoire des Mozabites.

N°p: 02.

A propos: les Mozabites résident hors du Mzab.

Envoyé au président de la république française.

O/ III - 09

Ministre de l’éducation national direction.

de l’éducation de la culture de la jeunesse.

Association des parents d’élève « statut ».

Statut;

Lieu de l’écriture: Laghouat.

Copie، dactylographie.

Le sujet: Education - Lois et droit.

N°p: 04.

A propos: création d’une association des parents d’élèves.

O/ III - 10

Le Gouverneur Général.

Code de l’Algérie (instruction du gouverneur général).

Décret;

Date: Nov. 1935.

Copie، saisie.

Le sujet: Lois et droit - Histoire du Mzab.

N°p: 02.

A propos: Surveillance les héritiers mineurs Ibadites dans le Tell.

- deux copies.

O/ III - 11

Inconnu.

Révision de la constitution.

Décret;

Copie، saisie.

Le sujet: Lois et droit.

O/ III - 12

M. Semmache le Wali de Laghouat.

Agrément pour l’association « Balabel Erroustomia »).

Date: 15 Jan. 1979.

Lieu de l’écriture: Laghouat.

Copie، dactylographie.

Le sujet: Administration - Culture.

N°p: 02.

O/ III - 13

Le Gouverneur Général de l’Algérie (assemblée de Algérie ).